SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique)
Numéro de dépôt :
1537239
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2009
Présentation de la marque SCREENSOUND
Déposée le 20 juin 1989 par SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCREENSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique), domicilié(e) 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME UNI (dossier no 2139379) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) (dossier no 2139379) - France.
La marque SCREENSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCREENSOUND est expirée depuis le 20 juin 2009.
SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : SOLID STATE LOGIC , SSL DIGITAL
SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique) - 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME UNI (dossier no 2139379) - Royaume-Uni
Cabinet CHAMBON - (dossier no 2139379) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139379 - Publication au BOPI 1999-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427558 - Publication au BOPI 2006-02-02
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, vidéo, de radio, de télévision, de télévision par câble, de mesurage, de contrôle;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, l'édition et la conversion des signaux du son ou des images et notamment des signaux digitaux vidéo, de texte et de son;caméras vidéo;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception et l'impression de l'information et des données;disques, bandes, fils, supports d'enregistrement magnétiques;supports d'enregistrement de données optiques sous forme de disques; programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données
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